Table des matières du projet d'assainissement
Table des matières du Projet d'Assainissement (PA)
| Mentions qui doivent figurer sur la page d'entête |
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« Projet d'assainissement - décret sols » N° de dossier : Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ». |
| Table des matières |
| 1. Introduction |
| (Mandat) |
| 1.1. Contexte et objectifs |
| 1.2. Résumé non technique |
| 1.3. Résumé des études d'orientation et de caractérisation (et de l’étude de risques) |
| 2. Mise à jour des données administratives |
| 3. Etude préparatoire |
| 3.1 Conditions et contraintes spécifiques |
| 3.2 Examen de l'option "excavation-évacuation totale" |
| 4. Variantes d'assainissement et analyse comparative |
| 4.1 Applicabilité des techniques envisageables |
| 4.2 Elaboration des variantes |
| 4.3 Choix la variante optimale |
| 4.4 Etude des faisabilités |
| 5. Description détaillée de la variante retenue |
| 5.1 Données nécessaires au dimensionnement |
| 5.2 Dimensionnement de la variante retenue |
| 5.3 Résultats attendus |
| 5.4 Mesures de réparation complémentaire et compensatoire |
| 5.5 Surveillance et validation des actes et travaux d’assainissement |
| 5.6 Délai de réalisation et planning |
| 5.7 Incidences des travaux sur l'environnement |
| 5.8 Mesures de suivi de postgestion et mesures de sécurité |
| 5.9 Estimation des coûts d'assainissement |
| 6. Conclusions et recommandations |
| 6.1 Conclusions et synthèse technique du projet d'assainissement |
| 6.2 Propositions et recommandations |
| 6.3 Avis de l’organisme de contrôle |
| 7. Conformité et qualité du projet d'assainissement |
| 8. Annexes |
| Annexes |
| Annexes A : Données administratives |
| Annexe A.1 : Formulaire de données |
| Annexes B : Tableau des objectifs d’assainissement et des volumétries de l’EC pour chacune des pollutions et liste des techniques envisageables (obligatoire) |
| Annexes C : Tableau des techniques applicables (obligatoire) |
| Annexes D : Sélection de la variante optimale - Analyse multicritère (obligatoire) |
| Annexes E : (E1, E2…): Notes techniques de l'étude des faisabilités |
| Annexes F : Avis de l’organisme agréé (OAA) |
| Annexes G : Plan de mesures de suivi et de sécurité (obligatoire) |
| Annexes H : Notice d'évaluation des incidences (obligatoire) |
| Annexe I : Avis de l’organisme de contrôle |
| Annexe J : Grille de conformité du PA au guide de référence |
| Annexe K : Autres |
| Cartes et plans |
| Plans A : Données administratives |
| Plan A.1 : Localisation du terrain sur fond topographique récent à 1/10.000 ou 1/50.000 |
| Plan A.2 : Localisation des parcelles sur plan cadastral et liste des propriétaires dans un rayon de 50 mètres (obligatoire) |
| Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur |
| Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement |
| Plan A.5 : … |
| Plans B : Données historiques |
| Plan B.1 : Planum |
| Plan B.2 : … |
| Plans C : Données environnementales |
| Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique |
| Plan C.2 : Carte pédologique |
| Plan C.3 : Carte géologique |
| Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s) |
| Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques |
| Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques |
| Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques |
| Plan C.8 : Modèle Conceptuel du Site complété des conditions et contraintes spécifiques |
| Plan C.9 : ... |
| Plans D : Échantillonnage |
| Plan D.1 : Plan d'échantillonnage |
| Plan D1.1. : variante 1 |
| Plan D1.2. : variante 2 |
| Plan D1.3. : ... |
| Plan D.2 : Délimitation des pollutions résiduelles attendues par variante |
| Plan D2.1. : variante 1 |
| Plan D2.2. : variante 2 |
| Plan D2.3. : ... |
| Plans E : Présentation de la variante optimale |
| Plan E.1 : Plan localisant les périmètres d’application de chaque variante et technique pour l’ensemble du terrain (obligatoire) |
| Plan E.2 : Dimensionnement de la variante optimale (obligatoire) |
| Plan E.3 : Schéma des mouvements de terres |
| Plan E.4 : Coupe et profil des modifications de relief de la variante optimale |
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Plan E4.1 : une vue en plan de la modification du relief à l'échelle la plus appropriée. La vue en plan englobe une partie du relief des parcelles environnantes (obligatoire) |
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Plan E4.2 : des profils ou coupes longitudinales et transversales, idéalement à la même échelle que la vue en plan repérés par rapport à des points fixes, les profils et coupes sont localisés sur une vue en plan (obligatoire) |
| Plan E4.3 : des croquis ou des images de synthèse d'intégration ou de "signalement" dans le paysage du terrain assaini |
| Plan E5 : Pollutions résiduelles attendues sur le terrain (obligatoire) |
| Plan E6 : Trajets empruntés par le charroi |
| Plans F : Autres plans ou cartes |
| Plan F.1 : … |