Table des matières du rapport de l'étude d'orientation
Table des matières du rapport d'EO
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« Étude d'orientation - décret sols » N° de dossier : Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ». |
Table des matières |
1. Introduction |
(Mandat du demandeur) |
1.1. Contexte de l'étude d'orientation |
1.2. Résumé non technique de l'étude d'orientation (facultatif) |
2. Étude préliminaire |
2.1. Données administratives |
2.2. Données historiques |
2.2.1. Sources consultées |
2.2.2. Historique des activités et des implantations sur les parcelles étudiées |
2.2.3. Inventaire global des sources potentielles de pollution |
2.3 Données environnementales |
2.3.1. Caractéristiques générales du site |
2.3.2. Sensibilité des récepteurs potentiels du site |
2.4. Visite du terrain |
2.5 Le Planum |
3. Investigation des zones suspectes |
3.1 Stratégie(s) sélectionnée(s) |
3.2 Plan d'échantillonnage |
3.3 Travaux de terrain et d'analyses |
4. Interprétation des résultats |
4.1. Atteinte des objectifs |
4.2. Comparaison par rapport aux normes |
4.3. Cartographie des pollutions |
4.4. Modèle Conceptuel Simplifié du Site (MCSS) |
5. Conclusions et recommandations |
5.1 Conclusions |
5.2 Propositions |
5.2.1 Mesure de sécurité |
5.2.2 Réalisation d'une étude de caractérisation |
5.2.3 Réalisation d'une étude de risques |
5.2.4 Réalisation d'un projet d'assainissement (cas du dépôt de déchets) |
5.2.5 Projet(s) de certificat de contrôle du sol par parcelle |
6. Conformité et qualité de l'étude |
7. Annexes |
Annexes A : Données administratives |
Annexe A.1 : Formulaire de données |
Annexe A.2 : Copie de l'autorisation d'exploiter, du permis d'environnement ou du permis unique |
Annexe A.3 : Copie de l'arrêté d'expropriation |
Annexe A.4 : Matrice et plan cadastraux |
Annexes B : Données historiques |
Annexe B.1 : Tableaux d'encodage des données historiques |
Annexe B.2 : Extraits des plans et des matrices cadastraux |
Annexe B.3 : Aspects réglementaires propres au terrain |
Annexe B.4 : Rapport de visite |
Annexe B.5 : Reportage photographique du terrain (obligatoire) |
Annexes C : Données environnementales |
Annexe C.1 : Liste récente des captages |
Annexe C.2 : … |
Annexes D : Exécution des travaux |
Annexe D.1 : Fiches techniques et bulletins de prélèvements |
Annexe D.2 : Bulletins d'analyses |
Annexe D.3 : Reportage photographique des travaux (facultatif) |
Annexe D.4 : … |
Annexes E : Interprétation des résultats |
Annexe E.1 : Tableau(x) général(aux) des observations et des analyses |
Annexe E.2 : Justification des normes utilisées - polluant non normés |
Annexes F : Conformité et qualité de l'étude d'orientation |
Annexe F.1 : Grille de la conformité de l'EO au guide de référence |
Annexes G : Autres annexes |
Annexe G.1 : Projet(s) de certificat(s) de contrôle du sol |
Cartes et plans |
Plans A : Données administratives |
Plan A.1 : Localisation sur fond topographique à 1/10.000 ou 1/50.000 |
Plan A.2 : Localisation des parcelles sur fond cadastral |
Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur |
Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement |
Plan A.5 : Plan détaillé du terrain |
Plans B : Données historiques |
Plan B.1 : Planum |
Plan B.2 : … |
Plans C : Données environnementales |
Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique |
Plan C.2 : Carte pédologique |
Plan C.3 : Carte géologique |
Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s) |
Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques |
Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques |
Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques |
Plan C.8 : … |
Plans D : Travaux de terrains et d'analyses |
Plan D.1 : Plan d'échantillonnage |
Plan D.2 : … |
Plans E : Interprétations des résultats |
Plan E.1 : Plan détaillé final du terrain (+ VS, VI et polluants ou famille de polluants) |
Plan E.2 : … |
Plans F : Autres plans ou cartes |