Table des matières PA VO3

1. Introduction

(Mandat)

1.1 Contexte et objectifs

1.2 Résumé non technique

2. Mise à jour des données administratives

3. Etude préparatoire

3.1 Résumé des études d’orientation et de caractérisation (et de l’étude de risques)

3.2 Conditions et contraintes spécifiques

4. Examen de l'option simplifiée "excavation-évacuation totale"

5. Techniques applicables, variantes d’assainissement et analyse comparative

5.1 Techniques applicables

5.2 Variantes d’assainissement

5.3 Analyse comparative

5.4 Etudes, test et phase pilote

6. Description détaillée de la variante retenue

6.1 Données nécessaires au dimensionnement

6.2 Dimensionnement de la variante retenue

6.3 Résultats attendus

6.4 Mesures de réparation complémentaire et compensatoire

6.5 Surveillance et validation des actes et travaux d’assainissement

6.6 Délai de réalisation et planning

6.7 Incidences des travaux sur l'environnement

6.8 Mesures de suivi de postgestion et mesures de sécurité

6.9 Estimation des coûts d'assainissement

7. Conclusions et recommandations

7.1 Conclusions et synthèse technique du projet d'assainissement

7.2 Propositions et recommandations

7.3 Avis de l’organisme de contrôle

8. Conformité et qualité du projet d'assainissement

Annexes

• Annexe A.1 : Formulaire de données - OBLIGATOIRE
• Annexes B: outil GAMMA, sous format Excel, tel que complété pour les variantes comparées  -  OBLIGATOIRE
• Annexe C : Plan de mesures de suivi et de sécurité – OBLIGATOIRE
• Annexe D : Notice d'évaluation des incidences – OBLIGATOIRE
• Annexe E: Notes techniques relatives aux Etudes, Tests ou Phase pilote
• Annexe F : Avis de l’organisme agréé (OAA)
• Annexe G : Avis de l’organisme de contrôle
• Annexe H : Notice d'évaluation des incidences – OBLIGATOIRE
• Annexe I : Avis de l’organisme de contrôle
• Annexe J : Autres

Cartes et Plans

Cartes et Plans A

• A1 : localisation du terrain sur fond topographique récent à 1/10.000 ou 1/50.000
• A2 : localisation des parcelles sur plan cadastral et liste des propriétaires dans un rayon de 50 mètres - OBLIGATOIRE
• A3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur
• A4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement
• A5 : …

Cartes et Plans B : Données environnementales (Validation et/ou mise à jour des données de l'EC)

Cartes et Plans C : Données historiques (validation/mise à jour des plans de l'EC)

Cartes et Plans D : Comparatif des variantes

• D1 : Zones d'excavation et/ou d'implantation des techniques d'assainissement par variante
  • D1.1. : variante 1
  • D1.2. : variante 2
  • ….

D2 : Délimitation des pollutions résiduelles attendues par variante

• D2.1. : variante 1
• D2.2. : variante 2
• ..

Cartes et Plans E : Présentation de la variante optimale

• Plan E1 : Plan localisant les périmètres d’application de chaque variante et technique pour l’ensemble du terrain -OBLIGATOIRE
• Plan E2 : Dimensionnement de la variante optimale – OBLIGATOIRE
• Plan E3 : Schéma des mouvements de terres
• Plan E4: Coupe et profil des modifications de relief de la variante optimale-
  • plan E4.1 : une vue en plan de la modification du relief à l'échelle la plus appropriée. La vue en plan englobe une partie du relief des parcelles environnantes-  OBLIGATOIRE
  • plan E4.2 : des profils ou coupes longitudinales et transversales, idéalement à la même échelle que la vue en plan (s'il échet, les échelles verticales pourront être légèrement exagérées par rapport aux échelles horizontales) repérés par rapport à des points fixes, les profils et coupes sont localisés sur une vue en plan-OBLIGATOIRE
  • plan E4.3 : des croquis ou des images de synthèse d'intégration ou de "signalement" dans le paysage du terrain assaini
• Plan E5 : Pollutions résiduelles attendues sur le terrain – OBLIGATOIRE
• Plan E6 : Trajets empruntés par le charroi