Table des matières PA V04

Projet d’assainissement

Résumé du projet d’assainissement

1. Introduction 

Document associé: le mandat

1.1 Contexte et objectifs

1.2 Résumé non technique

2. Mise à jour des données administratives

3. Etude préparatoire

3.1 Résumé des études d’orientation et de caractérisation ou de l’étude combinée (et de l’étude de risques)

         3.2 Conditions et contraintes spécifiques

4. Examen de l'option simplifiée "excavation-évacuation totale"

5. Techniques applicables, variantes d’assainissement et analyse comparative

5.1 Techniques applicables

5.2 Variantes d’assainissement

5.3 Analyse comparative

5.4 Etudes, test et phase pilote

6. Description détaillée de la variante retenue

6.1 Données nécessaires au dimensionnement

6.2 Dimensionnement de la variante retenue

6.3 Résultats attendus

6.4 Mesures de réparation complémentaire et compensatoire

6.5 Surveillance et validation des actes et travaux d’assainissement

6.6 Délai de réalisation et planning

6.7 Incidences des travaux sur l'environnement

6.8 Mesures de sécurité

6.9 Estimation des coûts d'assainissement

7. Conclusions et recommandations

7.1 Conclusions et synthèse technique du projet d'assainissement

7.2 Propositions et recommandations

Annexes

• Annexe A.1 : Formulaire de données -  obligatoire EN CAS DE version papier
• Annexe A2 : Localisation des parcelles sur plan cadastral et liste des propriétaires dans un rayon de 50 mètres – OBLIGATOIRE
• Annexe B : Ensemble des feuillets tels que complétés pour les variantes comparées issus de l’outil GAMMA - OBLIGATOIRE
• Annexe C : Plan de mesures de suivi -  OBLIGATOIRE
• Annexe D :  Notice d'évaluation des incidences  - OBLIGATOIRE
• Annexe E (E1, E2,…) : Notes techniques relatives aux Etudes, Tests ou Phase pilote
• Annexe F : Avis de l’organisme de contrôle - OBLIGATOIRE EN CAS DE REJET A L’EGOUT
• Annexe G : Plan de mesures de sécurité (post-assainissement)
• Annexe H : Autres

Cartes et plans

Cartes A : Données administratives

• A1 : Localisation du terrain sur fond topographique récent à 1/10.000 ou 1/50.000
• A2 : Localisation du terrain sur le plan de secteur
• A3 : Localisation du terrain sur le plan communal d’aménagement
• A4 : …

Cartes et/ou Plans B : Données environnementales (validation et/ou mise à jour des données de l’EC)

Cartes et/ou Plans C : Données historiques (validation/mise à jour des plans de l’EO/EC)

Plans D : Comparatif des variantes

D1 : Zones d’excavation et/ou d’implantation des techniques d’assainissement par variante

• D1.1. : variante 1
• D1.2. : variante 2
• etc.

D2 : Délimitation des pollutions résiduelles attendues par variante

• D2.1. : variante 1
• D2.2. : variante 2
• etc.

Plans E : Présentation de la variante optimale

• Plan E1 : Plan localisant les périmètres d’application de chaque variante et technique pour l’ensemble du terrain – OBLIGATOIRE
• Plan E2 : Dimensionnement de la variante optimale – OBLIGATOIRE
• Plan E3 : Schéma des mouvements de terres
• Plan E4 : Coupe et profil des modifications de relief de la variante optimale
• Plan E4.1 : Une vue en plan de la modification du relief à l’échelle la plus appropriée. La vue en plan englobe une partie du relief des parcelles environnantes – OBLIGATOIRE
• Plan E4.2 : Des profils ou coupes longitudinales et transversales, idéalement à la même échelle que la vue en plan (s’il échet, les échelles verticales pourront être légèrement exagérées par rapport aux échelles horizontales) repérés par rapport à des points fixes, les profils et coupes sont localisés sur une vue en plan – OBLIGATOIRE
• Plan E4.3 : Des croquis ou des images de synthèse d’intégration ou de « signalement » dans le paysage du terrain assaini
• Plan E5 : Pollutions résiduelles attendues sur le terrain – OBLIGATOIRE
• Plan E6 : Trajets empruntés par le charroi