Mises en consultation

Documents mis à disposition dans le cadre de la consultation CWBP04

1. Synthèse des modifications
2. Glossaire
3. Guide de référence pour l’étude d’orientation
4. Guide de référence pour l’étude d’orientation -Annexes II à IX
5. Guide de référence pour l’étude de caractérisation
6. Guide de référence pour l’étude de caractérisation - Annexes I à IV
7. Guide de référence pour l’étude de risques-partie A – méthodologie générale
8. Guide de référence pour l’étude de risques-partie A - Annexe A.1 : consignes pour l’encodage des hydrocarbures pétroliers, des isomères (xylènes et 1,2- dichloroéthylène) et du mercure.
9. Guide de référence pour l’étude de risques-partie B – santé humaine
10. Guide de référence pour l’étude de risques-partie B - Annexe B.1 : Liste des valeurs limites relatives a la protection de la santé humaine à utiliser au stade de l’ESR-SH.
11. Guide de référence pour l’étude de risques-partie C – nappe
12. Guide de référence pour l’étude de risques-partie C – ANNEXE C-1 : Rappel des conditions standard d’établissement des valeurs limites VS_N , VL_N, VS_nappe et VL_nappe (MCS standard) et présentation des valeurs.
13. Guide de référence pour l’étude de risques-partie D –
14. Guide de référence pour l’étude de risques-partie D-annexe D1
15. –Guide de référence pour l’étude de risques-partie D – annexe D2 à D3
16. Guide de référence pour l’étude de risques-partie E –
17. Guide de référence pour le projet d’assainissement incluant l’annexe 1 - Manuel d’utilisation de la grille d’Analyse Multicritère pour les Méthodes d’Assainissement ‑ GAMMA
18. Guide de référence pour l’évaluation finale

Modalités transitoires entre CWBP 03 et CWBP 04