Table des matières du rapport de l'étude de caractérisation
Table des matières du rapport d'EC
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« Étude de caractérisation - décret sols » N° de dossier : Terrain « dénomination » localisé à « COMMUNE, CP, LOCALITE, rue, n° » sur les parcelles cadastrées « division, section, n° ». |
Table des matières |
1. Introduction |
(Mandat) |
1.1. Contexte |
1.2. Résumé non technique |
1.3. Étude d'orientation : résultats et conclusions / recommandations |
2. Caractérisation du site |
2.1. Aspects administratifs |
2.2. Aspects historiques |
2.2.1. Sources consultées |
2.2.2. Historique des activités et des implantations sur les parcelles étudiées |
2.2.3. Inventaire global des sources potentielles de pollution |
2.3 Données environnementales |
2.3.1. Caractéristiques générales du site |
2.3.2. Sensibilité des récepteurs potentiels du site |
2.4. Type(s) d'usage(s) à considérer |
3. Caractérisation des pollutions |
3.1 Stratégie(s) sélectionnée(s) |
3.2 Plan d'échantillonnage |
3.3 Travaux de terrain et d'analyses |
4. Modèle conceptuel du site caractérisé |
5. Interprétation des résultats et délimitation des pollutions |
5.1. Atteinte des objectifs et validation des résultats |
5.2. Interprétation en rapport avec la menace grave |
5.3. Interprétation par rapport aux normes |
5.4. Volumétrie des pollutions |
6. Définition des objectifs et des techniques envisageables en lien avec les usages |
7. Opportunité et évaluation des coûts du projet d'assainissement |
8. Conclusions et recommandations |
8.1 Conclusions de l'étude de caractérisation |
8.1.1 Conclusions par rapport à la méthodologie |
8.1.2 Conclusions par rapport aux travaux de terrain |
8.1.3 Conclusions par rapport aux résultats analytiques |
8.1.4 Conclusions par rapport aux objectifs de l'EC |
8.2 Propositions et recommandations |
8.2.1 Mesure de sécurité |
8.2.2 Réalisation dd'un projet d'assainissement |
8.2.3 Projet(s) de certificat de contrôle du sol par parcelle |
9. Conformité et contrôle qualité de l'EC |
Annexes |
Annexes A : Données administratives |
Annexe A.1 : Formulaire administratif de terrain |
Annexe A.2 : Copie de l'autorisation d'exploiter, du permis d'environnement ou du permis unique |
Annexe A.3 : Copie de l'arrêté d'expropriation |
Annexe A.4 : … |
Annexes B : Données historiques |
Annexe B.1 : Complément d'étude historique |
Annexe B.2 : … |
Annexes C : Données environnementales |
Annexe C.1 : Liste récente des captages |
Annexe C.2 : Rapport(s) de visite |
Annexe C.3 : … |
Annexes D : Exécution des travaux |
Annexe D.1 : Fiches techniques et bulletins de prélèvements |
Annexe D.2 : Certificats d'analyses |
Annexe D.3 : Reportage photographique (facultatif) |
Annexe D.4 : … |
Annexes E : Interprétation des résultats |
Annexe E.1 : Tableau(x) général(aux) d'interprétation des observations et des analyses (eaux souteraines, sols) par rapport aux normes |
Annexe E.2 : Rapport d'évaluation des risques rédigé conformément au GRER |
Annexe E.3 : … |
Annexes F : Conformité et qualité de l'étude de caractérisation |
Annexe F.1 : Grille de la conformité de l'EC au guide de référence |
Annexe F.2 : … |
Annexes G : Autres annexes |
Annexe G.1 : Projet(s) de certificat(s) de contrôle du sol |
Cartes et plans |
Plans A : Données administratives |
Plan A.1 : Localisation sur fond topographique à 1/10.000 ou 1/50.000 |
Plan A.2 : Localisation des parcelles sur fond cadastral |
Plan A.3 : Localisation du terrain sur le plan de secteur |
Plan A.4 : Localisation du terrain sur le plan communal d'aménagement |
Plan A.5 : … |
Plans B : Données historiques |
Plan B.1 : Planum |
Plan B.2 : … |
Plans C : Données environnementales |
Plan C.1 : Localisation du terrain, des captages, des eaux de surface et des zones particulières sur fond topographique |
Plan C.2 : Carte pédologique |
Plan C.3 : Carte géologique |
Plan C.4 : Coupe(s) géologique(s) |
Plan C.5 : Carte hydrogéologique et des niveaux piézométriques |
Plan C.6 : Carte complémentaire pour les milieux fissurés ou karstiques |
Plan C.7 : Coupe(s) géologique(s) complémentaire(s) pour les milieux fissurés ou karstiques |
Plan C.8 : Approche géocentrique |
Plan C.9 : Carte de l'aléa inondation |
Plan C.10 : … |
Plans D : Échantillonnage |
Plan D.1 : Plan d'échantillonnage |
Plan D.2 : … |
Plans E : Interprétations des résultats |
Plan E.1 : Plan d'extension de la pollution |
Plan E.2 : … |
Plans F : Autres plans ou cartes |
Plan F.1 : … |