Sol et déchets en Wallonie
Sol et déchets en Wallonie

Polluants Non Normés (PNN)

Polluants Non Normés 

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Please find below a technical document, describing how to deal with pollutants with no legal trigger values (Walloon Soil Decree).

 

 

 

 

Une base de données relative aux polluants non normés (BD PNN) est mise à disposition des experts agréés dans le cadre de la réalisation des études de sols en Région wallonne. Les données reprises dans cette base de données ont été élaborées conformément à l'Art 9 du décret sols, sur base des avis des organes désignés par le Gouvernement wallon, à savoir la SPAQuE et l'ISSeP.

 

Une mise à jour est prévue régulièrement. Il est donc important pour l'utilisateur de toujours consulter la dernière version à jour, disponible sur ce site Internet, et de référencer dans son étude la version de la base de données utilisée.

 

Nous attirons votre attention sur les recommandations de bonne utilisation reprises dans cette base de données.

 

Attention, depuis la version 4 de la BD PNN, il s’agit d’un document ACCESS. Si vous ne possédez pas de licence, la base de données est utilisable avec ACCESS RUNTIME.

Vous devez autoriser l'exécution de macros pour pouvoir utiliser la BD PNN. Sans cela, il ne vous sera pas possible d'effectuer des recherches et d'exporter des données.

 

 

Base de données PNN - V7 - avril 2024

 

Base de données PNN - V6 - octobre 2022

 

Base de données PNN – v5 – décembre 2020

 

Base de données PNN – v4 – janvier 2020

 

Base de données PNN – v3 – juin 2018

 

Base de données PNN – v2 – septembre 2017

 

Base de données PNN – v1 – mars 2017

 

La sixième mise à jour de la base de données (décembre 2022) apporte les modifications suivantes :

  • Ajout des PNN qui ont fait l’objet d’une demande de la part d’un expert agréé entre juin 2020 et novembre 2021 ;
  • Mise à jour des données pour une série de PNN ;
  • Mise à jour du glossaire, en ce inclus des recommandations pour les PFAS, pour les investigations d’une série de substances dans les nappes d’eau souterraines, pour les additifs oxygénés des combustibles liquides (MTBE, ETBE,  .), pour les détergents ;
  • Mise à jour de la FAQ ;
  • Mise à jour mineure des protocoles.

 

Les prochains changements à venir pour cette base de données sont, outre l’ajout de nouveaux PNN, les suivants :

- Suite du travail d’actualisation des données toxicologiques et physico-chimiques sur base des nouveaux protocoles de sélection et calcul des valeurs limites avec S-RISK ;

- Amendements de la BD PNN sur base de retours d’expérience.

 

Cette base de données comprend les annexes suivantes.

 

Annexe 1 – protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v3.2.

Concerne les PNN mis à jour depuis 2018

 

Annexe 2 - protocole PNN - procédure choix VTR_v2 

Concerne les PNN mis à jour depuis 2018

Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène

 

Annexe 3 - protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v2 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018

 

Annexe 4 - protocole PNN - procédure choix VTR_v1 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018

Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène

 

Annexe 5 : protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques RISC HUMAN 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées uniquement avec Risc Human

 

Annexe 6 : protocole PNN - méthodes d'analyses 

Protocole recommandé pour la sélection de la méthode analytique

 

Annexe 7 : Note relative au logiciel S-RISK et aux PNN 

Document traitant du cas des PNN repris dans la base de données S-RISK, et reprenant également des conseils d’encodage des PNN dans S-RISK

 

Annexe 8 : procédure de demande d’avis en cas de PNN non repris dans la BD 

Démarche recommandée pour les experts en cas de PNN non repris dans la BD PNN

 

Annexe 9 : fiche PNN méthode d'analyse - destinée aux labos - Version 6 (décembre 2022)

Fiche à remplir en cas de demande d’avis pour un PNN non repris dans la BD PNN, visant spécifiquement les méthodes analytiques

 

Annexe 10 : glossaire PNN 

Glossaire reprenant des informations complémentaires pour certains PNN

 

Annexe 11 : Lignes directrices PFAS - version mise à jour le 30/01/2024

Recommandations de la DAS relatives à l'investigation des PFAS dans les études "décrets sols"