Sol et déchets en Wallonie
Sol et déchets en Wallonie

Polluants Non Normés (PNN)

Polluants Non Normés 

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Lignes directrices PFAS

 

Base de données relative aux polluants non normés (BD PNN)

 

Introduction - English traduction

Please find below a technical document, describing how to deal with pollutants with no legal trigger values (Walloon Soil Decree).

 

Lignes directrices PFAS

Depuis février 2025, toutes les données relatives aux PFAS sont reprises dans les lignes directives PFAS à destination des experts agréés. Il n’est donc plus nécessaire de consulter la base de données relative aux polluants non normés (BD PNN).

Lignes directrices PFAS v1.0 - 21/12/2023

Lignes directrices PFAS v1.1 - 30/01/2024

Lignes directrices PFAS v2.0 -  /03/2025

Lignes directrices PFAS v2.0 - (version sans surlignage des modifications apportées par rapport à la version 1.1)

Les recommandations de bonne utilisation de la base de données PNN, reprises dans la section ci-dessous, s’appliquent également pour les études investiguant les PFAS.

Les modifications apportées par rapport à la version 1.1 sont conséquentes et sont mises en évidence dans la version 2.0. Les principales modifications sont les suivantes :

  • Révision des consignes générales
  • Ajout d’une section « définition des PFAS »
  • Actualisation de la liste des sources potentielles de pollution
  • Ajout de données spécifiques pour l’investigation des mousses d’extinction d’incendie
  • Ajout de consignes spécifiques pour le secteur du traitement des déchets, pour les STEP et pour les remblais
  • Ajout de consignes spécifiques pour les « ultra short chains PFAS », et plus particulièrement pour le TFA
  • Mise à jour des méthodes analytiques recommandées pour le sol et l’eau souterraine, et ajout des méthodes pour les eaux de surface
  • Recommandations relatives aux limites de quantification et de rapportage, et calcul des sommes
  • Données additionnelles pour l’interprétation des TOP assays et des analyses AOF/EOF
  • Réécriture de la section des valeurs limites pour le sol, et révision des valeurs limites pour le PFHxS et le PFNA
  • Consignes d’interprétation des concentrations dans les eaux de surface
  • Révision des consignes pour les études d’orientation – analyse préliminaire des données historiques et environnementales
  • Prise en compte des risques de contamination des échantillons et des potentiels bruits de fond/pollutions extérieures – ajout de recommandations pour le prélèvement des échantillons, pour la constitution de blancs et de prélèvements d’échantillons témoin.
  • Actualisation des recommandations pour l’étude de risques pour la santé humaine, notamment pour la prise en compte de la voie d’exposition « ingestion d’œufs ».
  • Ajout de recommandations pour la réalisation de tests de lessivage
  • Mise à jour des données toxicologiques et physico-chimiques

NB : les données relatives aux PFAS seront retirées dans la version 8.0 de la BD PNN, qui sera diffusée en 2025. En attendant, merci de ne pas tenir compte des données présentes dans la version 7.0.
 

Base de données relative aux polluants non normés (BD PNN)

 

Une base de données est mise à disposition des experts agréés dans le cadre de la réalisation des études de sols en Région wallonne. Les données reprises dans cette base de données ont été élaborées conformément à l'Art 9 du décret sols, sur base des avis des organes désignés par le Gouvernement wallon, à savoir la SPAQuE et l'ISSeP.

 

Une mise à jour est prévue régulièrement. Il est donc important pour l'utilisateur de toujours consulter la dernière version à jour, disponible sur ce site Internet, et de référencer dans son étude la version de la base de données utilisée.

 

Nous attirons votre attention sur les recommandations de bonne utilisation reprises dans cette base de données.

 

Attention, depuis la version 4 de la BD PNN, il s’agit d’un document ACCESS. Si vous ne possédez pas de licence, la base de données est utilisable avec ACCESS RUNTIME.

 

Base de données PNN - V7 - avril 2024

 

Base de données PNN - V6 - octobre 2022

 

Base de données PNN – v5 – décembre 2020

 

Base de données PNN – v4 – janvier 2020

 

Base de données PNN – v3 – juin 2018

 

Base de données PNN – v2 – septembre 2017

 

Base de données PNN – v1 – mars 2017

 

La sixième mise à jour de la base de données (décembre 2022) apporte les modifications suivantes :

  • Ajout des PNN qui ont fait l’objet d’une demande de la part d’un expert agréé entre juin 2020 et novembre 2021 ;
  • Mise à jour des données pour une série de PNN ;
  • Mise à jour du glossaire, en ce inclus des recommandations pour les PFAS, pour les investigations d’une série de substances dans les nappes d’eau souterraines, pour les additifs oxygénés des combustibles liquides (MTBE, ETBE,  .), pour les détergents ;
  • Mise à jour de la FAQ ;
  • Mise à jour mineure des protocoles.

Cette base de données comprend les annexes suivantes.

 

Annexe 1 – protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v3.2.

Concerne les PNN mis à jour depuis 2018

 

Annexe 2 - protocole PNN - procédure choix VTR_v2 

Concerne les PNN mis à jour depuis 2018

Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène

 

Annexe 3 - protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v2 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018

 

Annexe 4 - protocole PNN - procédure choix VTR_v1 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018

Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène

 

Annexe 5 : protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques RISC HUMAN 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées uniquement avec Risc Human

 

Annexe 6 : protocole PNN - méthodes d'analyses 

Protocole recommandé pour la sélection de la méthode analytique

 

Annexe 7 : Note relative au logiciel S-RISK et aux PNN 

Document traitant du cas des PNN repris dans la base de données S-RISK, et reprenant également des conseils d’encodage des PNN dans S-RISK

 

Annexe 8 : procédure de demande d’avis en cas de PNN non repris dans la BD 

Démarche recommandée pour les experts en cas de PNN non repris dans la BD PNN

 

Annexe 9 : fiche PNN méthode d'analyse - destinée aux labos - Version 6 (décembre 2022)

Fiche à remplir en cas de demande d’avis pour un PNN non repris dans la BD PNN, visant spécifiquement les méthodes analytiques

 

Annexe 10 : glossaire PNN 

Glossaire reprenant des informations complémentaires pour certains PNN