Sol et déchets en Wallonie
Sol et déchets en Wallonie

Polluants Non Normés (PNN)

Polluants Non Normés 

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Lignes directrices PFAS

Lignes directrices dioxines et PCB

Base de données relative aux polluants non normés (BD PNN)

 

Introduction - English traduction

Please find below a technical document, describing how to deal with pollutants with no legal trigger values (Walloon Soil Decree).

 

Lignes directrices PFAS

Depuis février 2025, toutes les données relatives aux PFAS sont reprises dans les lignes directives PFAS à destination des experts agréés. Il n’est donc plus nécessaire de consulter la base de données relative aux polluants non normés (BD PNN).

Lignes directrices PFAS v1.0 - 21/12/2023

Lignes directrices PFAS v1.1 - 30/01/2024

Lignes directrices PFAS v2.0 -  25/02/2025

Lignes directrices PFAS v2.1 - Novembre 2025

Lignes directrices PFAS v2.1 - (version sans surlignage des modifications apportées par rapport à la version 2.0)

Les recommandations de bonne utilisation de la base de données PNN, reprises dans la section ci-dessous, s’appliquent également pour les études investiguant les PFAS.

La version 2.1. consiste en une mise à jour de la version 2.0. Ces mises à jour sont identifiées par surlignage dans la version 2.1. Les principales modifications sont les suivantes :

  • Ajout des car-wash dans les activités à risque ;
  • Ajout de précisions dans la section relative aux mousses d’incendie ;
  • Ajout des dépotoirs/décharges/CET dans les activités à risque spécifiques au TFA ;
  • Précisions apportées pour la prise en compte des limites de quantification et de rapportage ;
  • Ajout de valeurs limites sol pour le MePFOSAA, EtPFOSAA, 6:2 FTOH et 8:2 FTOH (et ajout des données physico-chimiques et toxicologiques pour ces substances) ;
  • Ajout d’un encart sur l’accord provisoire européen sur les GQS (groundwater quality standard) et EQS (environmental quality standard), spécifiquement pour les PFAS, et sur les potentiels impacts à venir sur les valeurs limites ; 
  • Modifications des recommandations de prélèvement pour les eaux souterraines et la prise de blancs ;
  • Modifications des recommandations pour les tests de lixiviation.


Lignes directrices dioxines et PCB

Deux nouveaux documents sont mis à disposition des experts, à savoir des lignes directrices pour la prise en compte des PCB et des dioxines pour les études « décret sols ». 

Toutes les données relatives aux PCB et aux dioxines sont reprises dans ces lignes directives. Il n’est donc plus nécessaire de consulter la base de données relative aux polluants non normés (BD PNN).

Lignes directrices PCB v1.0 – Novembre 2025

Lignes directrices dioxines v1.0 – Novembre 2025

Les recommandations de bonne utilisation de la base de données PNN, reprises dans la section 4 ci-dessous, s’appliquent également pour les études investiguant les PCB et les dioxines.
 

Base de données relative aux polluants non normés (BD PNN)

 

Une base de données est mise à disposition des experts agréés dans le cadre de la réalisation des études de sols en Région wallonne. Les données reprises dans cette base de données ont été élaborées conformément à l'Art 9 du décret sols, sur base des avis des organes désignés par le Gouvernement wallon, à savoir la SPAQuE et l'ISSeP.

 

Une mise à jour est prévue régulièrement. Il est donc important pour l'utilisateur de toujours consulter la dernière version à jour, disponible sur ce site Internet, et de référencer dans son étude la version de la base de données utilisée.

 

Nous attirons votre attention sur les recommandations de bonne utilisation reprises dans cette base de données.

 

Attention, depuis la version 4 de la BD PNN, il s’agit d’un document ACCESS. Si vous ne possédez pas de licence, la base de données est utilisable avec ACCESS RUNTIME.

Base de données PNN - V8 - novembre 2025

 

Base de données PNN - V7 - avril 2024

 

Base de données PNN - V6 - octobre 2022

 

Base de données PNN – v5 – décembre 2020

 

Base de données PNN – v4 – janvier 2020

 

Base de données PNN – v3 – juin 2018

 

Base de données PNN – v2 – septembre 2017

 

Base de données PNN – v1 – mars 2017

 

 

Annexe 1 – protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v3.4.

Concerne les PNN mis à jour depuis 2018

 

Annexe 2 - protocole PNN - procédure choix VTR_v2 

Concerne les PNN mis à jour depuis 2018

Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène

 

Annexe 3 - protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques S-RISK- v2 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018

 

Annexe 4 - protocole PNN - procédure choix VTR_v1 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées avec S-Risk avant 2018

Procédure spécifique pour la sélection des VTR et la détermination du caractère cancérogène

 

Annexe 5 : protocole PNN - données toxicologiques et physico-chimiques RISC HUMAN 

Concerne les PNN pour lesquels les VLH ont été calculées uniquement avec Risc Human

 

Annexe 6 : protocole PNN - méthodes d'analyses 

Protocole recommandé pour la sélection de la méthode analytique

 

Annexe 7 : Note relative au logiciel S-RISK et aux PNN 

Document traitant du cas des PNN repris dans la base de données S-RISK, et reprenant également des conseils d’encodage des PNN dans S-RISK

 

Annexe 8 : procédure de demande d’avis en cas de PNN non repris dans la BD 

Démarche recommandée pour les experts en cas de PNN non repris dans la BD PNN

 

Annexe 9 : fiche PNN méthode d'analyse - destinée aux labos - Version 6 (décembre 2022)

Fiche à remplir en cas de demande d’avis pour un PNN non repris dans la BD PNN, visant spécifiquement les méthodes analytiques

 

Annexe 10 : glossaire PNN 

Glossaire reprenant des informations complémentaires pour certains PNN