Les éléments d'incomplétude dans les études de sol
Dans un objectif d’amélioration continue, La DAS a dressé l’inventaire des éléments d’incomplétude recensés dans les études d’orientation, de caractérisation et combinée. Nous vous partageons cet inventaire et attirons votre attention sur le fait que cet inventaire n’est pas exhaustif.
Nous vous rappelons également que si un même motif d’incomplétude est rencontré de manière récurrente dans des études distinctes d’un même titulaire d’agrément, cela peut donner lieu à un avertissement.